Le tribunal américain du district Sud de New York ordonne la tenue d'un nouveau procès sur les dommages compensatoires dans le cadre du litige entre Atos et TriZetto
Communiqué de presse
Le tribunal américain du district Sud de New York ordonne la tenue d'un nouveau procès sur les dommages compensatoires dans le cadre du litige entre Atos et TriZetto
Paris, France – le 25 octobre 2024
Le 23 octobre 2024, dans le cadre du litige en cours entre Syntel et Cognizant et sa filiale TriZetto, le tribunal d’instance du district Sud de New York (États-Unis) a ordonné la tenue d'un nouveau procès sur les dommages compensatoires dont Syntel, qui fait désormais partie d'Atos, serait redevable pour appropriation illicite de secrets commerciaux et violation de droits d'auteur présumées par Syntel.
L'affaire a débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel par Atos en 2018. Le 25 mai 2023, la Cour d’appel du deuxième circuit des États-Unis a annulé une décision rendue par le Tribunal d’instance du district Sud de New York en octobre 2020, condamnant Syntel à des dommages-intérêts pour appropriation illicite de secrets commerciaux et violation de droits d'auteur alléguées par Syntel. Dans sa décision, la Cour d’appel du deuxième circuit a estimé que l'utilisation de la méthodologie des coûts de développement évités, qui sous-tend les dommages-intérêts initialement alloués, était contraire à la loi. La Cour d’appel du deuxième circuit avait renvoyé l'affaire au Tribunal de district pour qu'il examine si les montants des dommages-intérêts sont toujours appropriés, qui a désormais ordonné un nouveau procès.
De plus amples informations sur l'évolution de cette affaire seront communiquées prochainement.
***
À propos d’Atos
Atos est un leader international de la transformation digitale avec environ 82 000 collaborateurs et un chiffre d’affaires annuel d’environ 10 milliards d’euros. Numéro un européen du cloud, de la cybersécurité et des supercalculateurs, le Groupe fournit des solutions intégrées pour tous les secteurs, dans 69 pays. Pionnier des services et produits de décarbonation, Atos s’engage à fournir des solutions numériques sécurisées et décarbonées à ses clients. Atos est une SE (Société Européenne) cotée sur Euronext Paris.
La raison d’être d’Atos est de contribuer à façonner l’espace informationnel. Avec ses compétences et ses services, le Groupe soutient le développement de la connaissance, de l’éducation et de la recherche dans une approche pluriculturelle et contribue au développement de l’excellence scientifique et technologique. Partout dans le monde, Atos permet à ses clients et à ses collaborateurs, et plus généralement au plus grand nombre, de vivre, travailler et progresser durablement et en toute confiance dans l’espace informationnel.
Contacts
Relations Investisseurs :
David Pierre-Kahn | investors@atos.net | +33 6 28 51 45 96
Sofiane El Amri | investors@atos.net | +33 6 29 34 85 67
Actionnaires individuels : 0805 65 00 75
Contact presse : globalprteam@atos.net
Pièce jointe
